Alimenter un avenir durable : l'importance de la diligence raisonnable dans la production de batteries

Due Diligence in the EU Battery Regulation (2023/1542), publié le 28/07/2023, constitue une étape cruciale pour atteindre ces objectifs. Les dispositions du règlement sur les batteries sont valables pour tous les types de batteries. Elle implique :

• Approvisionnement responsable : S'assurer que les matières premières telles que le lithium et le cobalt sont obtenues de manière respectueuse de l'environnement et socialement responsable [EV6]. La diligence raisonnable s'applique aux matériaux suivants, tels qu'énumérés à l'annexe X du règlement sur les batteries :
  • a) Cobalt
  • b) Graphite naturel
  • c) Lithium
  • d) Nickel
  • e) Composés chimiques à base des matières premières énumérées aux points a) à d), nécessaires à la fabrication des matériaux actifs des batteries.
• Minimisation de l'impact environnemental : Mise en œuvre de pratiques qui réduisent les déchets et favorisent le recyclage, garantissant que les batteries sont produites et éliminées de manière durable.
• Transparence et responsabilité : Tenir des registres clairs et rendre compte des pratiques d'approvisionnement et de production afin de renforcer la confiance et de démontrer la conformité à la réglementation.

Avantages de la diligence raisonnable :

• Protège l'environnement
• Assure la responsabilité sociale
• Renforce la transparence et la confiance
• Gère efficacement les risques
• Améliore l'accès au marché et la compétitivité

La diligence raisonnable peut être difficile, étant donné des chaînes d'approvisionnement parfois complexes. Cependant, elle permet une approche fondée sur le risque. Il n'est pas nécessaire de surveiller l'ensemble de la chaîne d'approvisionnement, mais plutôt les fournisseurs qui présentent les risques les plus élevés, en termes de localisation ou de type de matériau.

Les exigences de diligence raisonnable du règlement européen sur les batteries s'appliquent à divers opérateurs économiques qui mettent des batteries sur le marché de l'UE ou en commandent. Cela inclut les fabricants, les importateurs et les distributeurs ayant un chiffre d'affaires net d'au moins 40 millions d'euros au cours de l'exercice précédant le dernier exercice, et qui font partie d'un groupe, composé de sociétés mères et filiales, qui, sur une base consolidée, dépasse la limite de 40 millions d'euros.

En respectant ces principes, les entreprises peuvent non seulement répondre aux exigences réglementaires, mais également contribuer à un avenir plus vert et plus éthique.

Chez Vinçotte, a Kiwa Company, nous sommes spécialisés dans la réalisation d'audits pour aider les entreprises à identifier les lacunes, à indiquer les points à améliorer dans la politique de diligence raisonnable et à évaluer les mesures correctives. Le cadre de certification SEE de Kiwa peut aider les entreprises à répondre à ces exigences de diligence raisonnable. Travaillez avec nous pour vous assurer que vous respectez toutes les normes réglementaires et promouvoir des pratiques durables.

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