Vinçotte se prépare au nouveau règlement européen sur les batteries
Le nouveau règlement 2023/1542 de l'Union Européenne sur les batteries, qui entrera en vigueur en février 2024, représente un changement majeur pour les fabricants et les importateurs de batteries ainsi que pour leurs chaînes d'approvisionnement.
Ce règlement impose non seulement des normes strictes pour la production et l'élimination des batteries, mais aussi des calculs d'empreinte carbone, des déclarations de contenu recyclé et des politiques de due diligence.
Principales implications pour les entreprises #
Les entreprises qui produisent ou importent des batteries dans l'Union Européenne devront respecter des normes plus strictes en matière d'utilisation des matériaux, d'objectifs de recyclage et d'étiquetage. Elles seront également tenues de connaître et de divulguer les émissions de carbone de leurs batteries et d'identifier et de surveiller les impacts sociaux et environnementaux négatifs potentiels dans leur chaîne de valeur.
Vinçotte (membre du groupe Kiwa) offre un soutien complet aux entreprises pour les aider à se conformer à la nouvelle réglementation européenne sur les batteries. Elle les aide notamment à évaluer leur conformité et à s'assurer que leurs batteries répondent aux nouvelles exigences.
Pour aider les entreprises à se conformer à la nouvelle réglementation européenne sur les batteries, nous proposons les services suivants : - Une assistance dans la réalisation d'une analyse des lacunes, une formation personnalisée et vérification et contrôle obligatoires par un organisme tiers reconnu (Notified Body).
Intégration avec Digi-Tags #
Digi-Tags, notre outil de gestion de la sécurité des actifs, des identifiants numériques uniques peuvent être placés sur les batteries, ce qui permet d'assurer la transparence de la traçabilité des matériaux, des spécifications et de la garantie des batteries.Cela permet d'assurer la conformité avec le règlement Européen sur les batteries.
Aider les entreprises à vérifier leur empreinte carbone #
Pour se conformer au nouveau règlement européen sur les batteries, les entreprises devront, à partir du 18 février 2025, calculer et rendre publique l'empreinte carbone de leurs batteries, en commençant par les batteries pour véhicules électriques.
Les batteries industrielles rechargeables et les batteries pour véhicules de transport léger (Light Means of Transport - LMT) suivront respectivement en 2026 et 2028. Cette exigence vise à accroître la transparence et à promouvoir l'engagement continu de l'UE en faveur d'une économie à faible émission de carbone.
Le règlement 2023/1542 de l'UE sur les batteries, avec sa vérification obligatoire de l'empreinte carbone et d'autres exigences strictes, marque une transformation majeure pour le secteur des batteries et son accès au marché européen. Le règlement remplace le précédent règlement de l'UE sur les batteries vendues sur le marché et se concentre en partie sur l'impact environnemental des batteries.
En savoir plus #
Lisze notre service page service sur le nouveau règlement 2023/1542 de l'Union Européenne sur les batteries pour plus d'informations.
